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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOTEC
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ASCOTRUST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCOTRUST
ASCOTEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4336494
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
ASCOTRUST de ASCOTEC

Présentation de la marque ASCOTRUST

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCOTRUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOTEC domicilié(e) 5 CHEMIN DES SOURCES - 42320 - LA GRAND-CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 274 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ASCOTRUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOTRUST arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

ASCOTEC a également déposé les autres marques suivantes : ASCOTEC , ASCONIUM , ASCOTRAN


ASCOTEC, Société à responsabilité limitée - 5 CHEMIN DES SOURCES - 42320 - LA GRAND-CROIX - France - SIREN 438274698


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques inhibiteurs de corrosion ; additifs chimiques anticorrosion ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; liquides de refroidissement pour machines et pour moteurs de véhicules ; additif chimique antirouille ; additif chimique convertisseur de rouille ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; ), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du métal ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres ; enduits (peintures) ; peintures contre la corrosion ; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits ; revêtements de protection contre la corrosion ; peintures pour la protection des métaux contre la corrosion ; additifs anticorrosion pour peintures ; additifs anticorrosion pour la protection des revêtements ; additifs anticorrosion pour la protection des emballages métalliques ; additifs anticorrosion pour l'usinage des métaux ; additifs anticorrosion pour les nettoyants et décapants pour métaux ; additifs anticorrosion pour les épreuves hydrostatiques ; additifs pour revêtement antirouille, additifs pour revêtement convertisseur de rouille, revêtements pour métaux rouillés, revêtements convertisseur de rouille ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.